Mentions légales
Conditions des prestations d'entretien de jardins.
Éditeur
L'Atelier des Saisons — EURL au capital de 8 000 €. Siège social : 7 rue des Trois-Roues, 49000 Angers, France. SIRET : 803 417 265 00019. RCS Angers 803 417 265. TVA intracommunautaire : FR39 803 417 265. Directeur de la publication : M. Julien Moreau. Téléphone : 02 41 55 38 02. Email : [email protected].
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.
Prestations & contrats
Nos interventions font l'objet d'un devis gratuit préalable. Les contrats saisonniers ou annuels précisent la fréquence des passages, les prestations incluses et le tarif. Le client peut résilier son contrat annuel moyennant un préavis d'un mois, dans les conditions prévues au devis.
Crédit d'impôt & Certiphyto
Les prestations d'entretien de jardins réalisées au domicile des particuliers ouvrent droit, sous conditions, à un crédit d'impôt de 50 % au titre des services à la personne (article 199 sexdecies du CGI). Nos jardiniers sont titulaires du Certiphyto, conformément au Code rural et de la pêche maritime.
Propriété intellectuelle
Les textes et photographies présents sur ce site appartiennent à L'Atelier des Saisons et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite.
Médiation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de différend non résolu.